Jean-Luc Douguet

De: Jean-Luc DOUGUET
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives aux conditions de travail, à l'hygiène, à la santé et à la sécurité au travail »
représentants des organisations syndicales de fonctionnaires
CGT
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
JORFTEXT000030391280(source JORF)
nomination
24 Mars 201524/03/2015
De: Jean-Luc Douguet
Objet:
la commission de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
a) Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
JORFTEXT000030361886(source JORF)
désignation
17 Mars 201517/03/2015
De: Jean-Luc Douguet
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
a) Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
JORFTEXT000030236522(source JORF)
désignation
15 Février 201515/02/2015
De: Jean-Luc Douguet
Objet:
la commission de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
a) Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000026025312(source JORF)
désignation
16 Juin 201216/06/2012
De: Jean-Luc Douguet
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales
a) Fédération CGT de la santé et de l'action sociale
Titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
JORFTEXT000026025293(source JORF)
désignation
16 Juin 201216/06/2012
De: Douguet (Jean-Luc)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
a) Fédération de la santé et de l'action sociale CGT
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière (CSFPH)
suppleant
JORFTEXT000000617528(source JORF)
désignation
29 Juin 200429/06/2004